Mentions légales



Bienvenue sur le site Web de l’école de plongée Le Grand Bleu A.S.B.L. dont le siège social est situé à B-7120 Estinnes-au-Mont, Rue Rivière, 50, inscrite au greffe du tribunal de commerce de Charleroi sous le numéro 0823 582 557. En accédant à ce site, vous acceptez les Termes et Conditions ci-dessous.


Contenu

L’A.S.B.L. Le Grand Bleu accorde beaucoup d’attention au contenu de son site Web.
Néanmoins, les informations figurant sur le site sont des informations générales et ne sont assorties d’aucune garantie expresse ou implicite, quant à leur exactitude.

Le Grand Bleu A.S.B.L. décline toute responsabilité quant au contenu du site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.
L'information présentée, de même que le contenu de la mention légale sont susceptibles d'être modifiés sans avis préalable.


Droits intellectuels

Les textes, codes sources, mises en page, informations, logos, slogans, dénominations, signes, illustrations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par un droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, …).


Limitations d’utilisation, d’impression et de distribution du contenu

Toute copie, adaptation, traduction ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et par écrit du titulaire du droit de propriété intellectuelle.

Dans tous les cas, et après avoir reçu l’autorisation écrite du titulaire du droit de propriété intellectuelle, toute copie, impression ou distribution du contenu de ce site ne pourra se faire qu’à condition que la mention « © 2010 Le Grand Bleu A.S.B.L. – Tous droits réservés » soit indiquée sur la copie.

Le Grand Bleu A.S.B.L. se réserve le droit de suspendre cette autorisation à tout moment. Toute utilisation de la copie devra dès lors immédiatement cesser.


Respect de la vie privée - Traitement des données

Le Grand Bleu se limite à récolter des données personnellement identifiables telles que notamment votre nom ou votre adresse e-mail.

En fournissant vos données personnelles, vous acceptez qu’elles soient enregistrées et traitées par Le Grand Bleu A.S.B.L., Rue Rivière, 50, B-7120 Estinnes-au-Mont, seul responsable du traitement.
Nous traitons vos données de manière confidentielle et conformément aux dispositions nationales et internationales, dont entre autres la loi Belge du 8 décembre 1992, relative à la protection de la vie privée à l' égard des traitements de données à caractère personnel.
Vos données sont reprises dans les fichiers de Le Grand Bleu A.S.B.L. et nous les traitons en vue d’améliorer la qualité de nos services et pour vous informer des nouveautés émanant de Le Grand Bleu A.S.B.L.

Le Grand Bleu A.S.B.L. pourrait être amené à divulguer vos données personnelles sur requête d'une autorité légale ou en toute bonne foi en considérant que cette action est requise pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur.

A tout moment et sans la moindre justification, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles. Toutes vos questions concernant l'enregistrement et le traitement de vos données peuvent être adressées à Le Grand Bleu A.S.B.L. par l’intermédiaire de notre formulaire de contact disponible sur ce site Web.


Cookies & Statistiques

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est une information enregistrée sur votre disque dur par le site que vous visitez.

Ce cookie contient le nom du serveur qui l'a déposée, un identifiant unique, et une éventuelle date de péremption.
Les cookies peuvent être utilisés par les sites Webs à diverses fins : collectes de statistiques, reonnaissance de l'internaute, gestion d'un panier d'achat, publicité ciblée, etc.

Un cookie ne peut être lu et modifié que par le site internet qui a généré le dit cookie.
Cependant, un cookie peut être partagé entre plusieurs sites mais uniquement dans le cas où ce cookie est lié à une information provenant de l'un de ces sites (telle qu'une publicité).

Comment le présent site utilise-t-il les cookies émis ?

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Le présent site collecte l’adresse IP de ses visiteurs à des fins de statistiques (nombre de visites reçues sur le site). Ces informations sont conservées sur le site pendant une durée de maximum 13 heures, après quoi, elles seront automatiquement supprimées.

De plus, PIWIK, l’outils de statistiques utilisé par Le Grand Bleu A.S.B.L., génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois.

Quelles sont vos possibilité pour vous opposer à l'émission de ces cookies ?

Conformément à la réglementation prévue sur internet, émise par la CNIL, les sites internet doivent reccueillir votre consentement avant le dépôt de ces cookies, vous indiquer leur utilité et vous indiquer un moyen pour vous y opposer.
Dès lors, lorsque vous vous connectez au site Le Grand Bleu A.S.B.L., une barre d'information apparait sur la partie supérieure du site. Cette barre vous permet de marquer votre désaccord quant à l'enregistrement d'un cookie sur votre disque dur par le présent site Web.
Le formulaire suivant vous permet également de marquer votre accord ou votre désaccord quant à l'enregistrement d'informations par le présent site :
Autoriser la collecte d'information par le site Le Grand Bleu A.S.B.L.
Ne pas autoriser la collecte d'information par le site Le Grand Bleu A.S.B.L.


Disponibilité du site

Le Grand Bleu A.S.B.L. n’offre aucune garantie d’accessibilité en tout temps du présent site ni que ce site ou le serveur l’hébergeant soient exempts de composants malveillants.
Par conséquent, vous assumez seul tout dommage résultant de l’utilisation du site.


Liens hypertextes

Ce site vous permet d’accéder à d’autres sites sur internet.
Le Grand Bleu A.S.B.L. n’exerce aucun contrôle sur les sites pointés et, plus généralement, sur les ressources Internet visées.
Le Grand Bleu A.S.B.L. n’est dès lors pas responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Dès lors, Le Grand Bleu A.S.B.L. ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.


Divers

Tout différend relatif au site de Le Grand Bleu A.S.B.L. sera exclusivement régi par le droit belge.
Les cours et tribunaux de Charleroi seront seuls compétents en cas de différend.




Copyright © 2010 - 2018 - Le Grand Bleu A.S.B.L.
Plan du site - Mentions légales
Dernière mise à jour réalisée le 08/10/2018

Valid XHTML 1.1 CSS Valide !